Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C)
Le présent Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C) marocaine est subdivisé en deux grandes parties. La première concerne la Norme générale comptable et que la deuxième est consacré au Plan comptable général des entreprises.
Présentation du Code Général de la Normalisation Comptable CGNC maroc 2021 pdf.
Première partie du CNGC Maroc 2021: Norme générale comptable
Le champ d'application de la présente CNGC est général. Ainsi que les détails sont précisé par les textes législatifs et la réglementation en vigueur .
La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme CNGC porte le nom de "comptabilité normalisée".
La Norme Générale Comptable est conçue de façon à atteindre les deux principaux objectifs de la normalisation comptable qui sont :
- de donner la base necéssaire de l' information et la gestion de l' entreprise ;
- de promouvoir une image fidèle que possible de ce que représente l' entreprise à tous les partenaires, privés ou publics.
Plan de la première partie du CGNC marocain:
- Champ d'application.
- Caractères fondamentaux de la norme.
- Principes comptables fondamentaux.
- Organisation de la comptabilité générale.
- Caractéristiques des Etats de synthèse.
- Méthodes d'évaluation.
2ème partie : Plan comptable général des entreprises
Etablis dans le respect des dispositions générales indiquées dans le chapitre IV de la Norme Générale Comptable. Ainsi que les Etats de Synthèse sont sous forme de deux modèles :
- le modèle normal
- Le modèle simplifié
Le Bilan et le Compte de Produits et Charges sont établit par les calculs liés directement à la comptabilité générale, sans retraitement extra comptable.
Le Plan de la deuxième partie du CNGC :
- Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables).
- Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation.
- Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant.
- Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère.
- Chapitre I : Opérations particulières
- Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises)
- Chapitre III : Comptes spéciaux (se référer au Plan comptable général des entreprises).
- Chapitre IV : Consolidation.
- Chapitre V : Terminologie comptable.
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